Déposée le 29 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUS D'ORANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS),
la marque française « JUS D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUS D'ORANGE domicilié(e) 4, rue du Caire - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 360 986 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque JUS D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUS D'ORANGE, Société à Responsabilité Limitée - 4, rue du Caire - 75002 - PARIS - France - SIREN 329360986
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Inscription le 6 septembre 2001 - Renonciation partielle n°330612 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2001 n°2209305 - Publication au BOPI 2001-11-06
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°563863 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497585 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie) , fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie) , carnassières, sacs, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions, gibecières, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) , sacoches à outils (vides) , sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , boîtes à chapeau en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", articles de bourrellerie, articles de buffleterie, bandoulières (courroies) en cuir, cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir, colliers et habits pour animaux, colliers de chiens, laisses, muselières, œillères, couvertures en peau (fourrures) , garnitures de cuir pour meubles, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus à usage textile, linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes (linge de table) , linge de table en matières textiles, nappes, napperons individuels, ronds de table (non en papier) , serviettes de table et tapis de table en matières textiles, couvertures de lit et de table, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge) , sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , dessus de lit, édredons, couvre-pieds, courtepointes, housses et taies d'oreillers, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, chiffons, essuie-verres, tissus d'ameublement, embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux) , vitrages (rideaux) , rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, basin, calicots, drapeaux et fanions non en papier, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, saris, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie, toiles cirées, textiles non tissés, tissus imitant la peau d'animaux, tissu de chanvre, toile de chanvre, tissu chenillé, cheviotte (étoffes) , bougran, brocarts, tissu de coton, crêpe (tissu) , damas (étoffes) , flanelle (tissu) , jersey (tissu) , tissu de jute, tissu de laine, tissu de lin. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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